Avis publics
- Avis public - Règlement numéro 726 - Taux de taxes et compensations 2025
- Avis public - Dépôt du rôle général de perception 2025
- Avis public - Consultation premier projet de règlement 725 amendant le 681 relatif à l'aménagement des entrées privées
- Avis public - MRC - Règlement no 225 Répartition quotes-parts 2025
- Avis public - MRC - Règlement no 224 Gstion contractuelle
- Avis-public - MRC - Règlement no 223 régie interne
- Avis public - Budget 2025
- Avis public - Entrée en vigueur du règlement 721 relatif au zonage
- Avis public - Entrée en vigueur du règlement no 720 citant l'Église Sainte-Luce
- Avis public - Entrée en vigueur du règlement 719 relatif aux dérogations mineures
- Avis public - Entrée en vigueur du règlement 718 relatif aux îlots de chaleur
- Avis public - Calendrier 2025 des séances ordinaires du Conseil municipal
- Avis public - Aux personnes ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - Second projet de règlement 721 amendant le 641relatif au zonage
- Avis public - Second projet de règlement 721 - modifiant zonage 641
- Avis public - Consultation projet de règlement 720 relatif à la citation de l'église Sainte-Luce
- Avis public - Premier projet 720 - citation de l'église Ste-Luce
- Avis public - Consultation premier projet de règlement 721- modifiant zonage 641
- Avis public - Premier projet de règlement 721 relatif au zonage
- Avis public - Directive relative à l'office de la langue française
- Avis public - Second projet de règlement no 719
- Avis public - Second projet de règlement no 718
- Avis Public - Premier projet du règlement 719 sur les dérogations mineures
- Avis-Public - Premier projet 718 amendant le no 638 sur les ilots de chaleur
- Avis public - Règlement numéro 716
- Avis public - Rapport financier 2023
- Avis public - Personnes habiles à voter et intéressées par le règlement no 716 amendant le règlement no 641 relatif au zonage
- Avis public - Règlement numéro 218 établissant la tarification applicable pour les biens, services et activités offerts par la MRC des Appalaches
- Avis public - Premier projet de règlement numéro 716 amendant le règlement de zonage numéro 641
- Avis public - Entrée en vigueur du règlement numéro 711 relatif au plan d'urbanisme
- Avis public - Entrée en vigueur du règlement numéro 708 relatifs au zonage
- Avis public - Dépôt du rôle de perception 2024
- Avis public - Entrée en vigueur du règlement numéro 712 relatif à la taxation 2024
- Avis public - Règlement numéro 217 établissant les modalités de répartition et de paiement des quotes-parts relatives aux dépenses de la MRC des Appalaches
- Avis public - Budget 2024 et Programme triennal d'immobilisations 2024-2025-2026
- Avis public - Personnes habiles à voter et intéressées par le règlement no 709 relatif aux stations de lavage
- Avis public - Second projet de règlement no 711 - Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum
- Avis public - Second projet de règlement no 708 - Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum
- Avis public - Premiers projets de règlement no 708 relatif au zonage et no 711 relatif au plan d'urbanisme
- Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation 2024-2025-2026
- Avis public - Dérogation mineure lot 5 513 749
- Avis public - Dérogation mineure lot 5 513 525
- Avis public - Règlement numéro 706 relatif à la prévention des incendies
- Avis public - Règlement numéro 705 relatif à la démolition d'immeuble
- Avis public - Rapport financier 2022
- Avis public - Assemblée publique 705 - Relatif à la démolition d'immeuble sur le territoire de Disraeli
- Avis public - Entrée en vigueur règlement numéro 703 - Traitement des élus
- Avis public - Projet de règlement numéro 703 - Traitement des élus, salaires
- Avis public - Règlement numéro 702 établissant les taux de taxes et compensations pour l'exercice financier 2023
- Avis public - Demande d'usage conditionnel - Résidence de tourisme - 1041, ch. de la Coop, Disraeli
- Avis public - Demande d'usage conditionnel - Résidence de tourisme - 5, rue Lehoux, Disraeli
- Avis public - Adoption budget 2023 et PTI 2023-2024-2025
- Avis public - Règlement numéro 700 amendant le règlement numéro 641 relatif au zonage
- Avis public - Règlement numéro 699 amendant le règlement numéro 638 relatif au plan d'urbanisme
- Avis public - Adoption des projets de règlement numéros 699 et 700
- Avis public - Dérogation mineure lot 5 515 132
- Avis public - Règlement numéro 698 amendant le règlement numéro 641 relatif au zonage
- Avis public - Modification au calendrier 2022 des séances ordinaires du Conseil
- Avis public - Second projet de règlement numéro 698 modifiant le règlement de zonage 641
- Avis public - Rapport financier 2021
- Avis public - Premier projet de règlement numéro 698 modifiant le règlement de zonage 641
- Avis public - Dérogation mineure lot 5 513 106
- Avis public - Règlements numéros 690, 691 et 692 modifiant les règlements numéros 641, 639 et 642
- Avis public - Règlement numéro 696 relatif au Code d'éthique et de déontologie des employé(e)s municipaux
- Avis public - Règlement numéro 695 relatif au Code d'éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux
- Avis public - Dépôt du rôle de perception 2022
- Avis public - Règlement numéro 694 relatif à la taxation 2022
- Avis public - Règlement numéro 693 amendant le règlement numéro 657 concernant la formation d'un comité consultatif d'urbanisme
- Avis public - Seconds projets de règlements numéros 690, 691 et 692
- Avis public - Adoption budget 2022 et PTI 2022-2023-2024
- Avis public - Adoption des premiers projets des règlements numéros 690, 691 et 692
- Avis public - Calendrier 2022 des séances ordinaires du Conseil municipal
- Avis public - Résultat de l'élection 2021
- Avis public - Scrutin
- Avis public - Révision de la liste électorale
- Avis public - Certificat de conformité des listes électorales municipales ou référendaires déposées
- Avis public - Rôle d'évaluation 2022
- Avis public - Règl 688 relatif à un emprunt de 564 145 $ travaux réfection infrastructures rue Lehoux
- Avis public - Règlement 689 portant sur les modalités de publication des avis publics
- Avis public - Élection 7 novembre 2021
- Avis public - Rapport financier 2020 corrigé
- Avis public - Modification au calendrier 2021 des séances ordinaires du Conseil
- Avis public - Règlement 685 relatif à l'occupation domaine public modifiant le règlement numéro 656
- Avis public - Règlement 686 relatif à la gestion contractuelle
- Avis public - Rapport financier 2023
- Avis public - Personnes habiles à voter et intéressées par le règlement no 716 amendant le règlement no 641 relatif au zonage
- Avis public - Règlement numéro 218 établissant la tarification applicable pour les biens, services et activités offerts par la MRC des Appalaches
- Avis public - Premier projet de règlement numéro 716 amendant le règlement de zonage numéro 641
- Avis public - Entrée en vigueur du règlement numéro 711 relatif au plan d'urbanisme
- Avis public - Entrée en vigueur du règlement numéro 708 relatifs au zonage
- Avis public - Dépôt du rôle de perception 2024
- Avis public - Entrée en vigueur du règlement numéro 712 relatif à la taxation 2024
- Avis public - Règlement numéro 217 établissant les modalités de répartition et de paiement des quotes-parts relatives aux dépenses de la MRC des Appalaches
- Avis public - Budget 2024 et Programme triennal d'immobilisations 2024-2025-2026
- Avis public - Personnes habiles à voter et intéressées par le règlement no 709 relatif aux stations de lavage
- Avis public - Second projet de règlement no 711 - Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum
- Avis public - Second projet de règlement no 708 - Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum
- Avis public - Premiers projets de règlement no 708 relatif au zonage et no 711 relatif au plan d'urbanisme
- Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation 2024-2025-2026
- Avis public - Dérogation mineure lot 5 513 749
- Avis public - Dérogation mineure lot 5 513 525
- Avis public - Règlement numéro 706 relatif à la prévention des incendies
- Avis public - Règlement numéro 705 relatif à la démolition d'immeuble
- Avis public - Rapport financier 2022
- Avis public - Assemblée publique 705 - Relatif à la démolition d'immeuble sur le territoire de Disraeli
- Avis public - Entrée en vigueur règlement numéro 703 - Traitement des élus
- Avis public - Projet de règlement numéro 703 - Traitement des élus, salaires
- Avis public - Règlement numéro 702 établissant les taux de taxes et compensations pour l'exercice financier 2023
- Avis public - Demande d'usage conditionnel - Résidence de tourisme - 1041, ch. de la Coop, Disraeli
- Avis public - Demande d'usage conditionnel - Résidence de tourisme - 5, rue Lehoux, Disraeli
- Avis public - Adoption budget 2023 et PTI 2023-2024-2025
- Avis public - Règlement numéro 700 amendant le règlement numéro 641 relatif au zonage
- Avis public - Règlement numéro 699 amendant le règlement numéro 638 relatif au plan d'urbanisme
- Avis public - Adoption des projets de règlement numéros 699 et 700
- Avis public - Dérogation mineure lot 5 515 132
- Avis public - Règlement numéro 698 amendant le règlement numéro 641 relatif au zonage
- Avis public - Modification au calendrier 2022 des séances ordinaires du Conseil
- Avis public - Second projet de règlement numéro 698 modifiant le règlement de zonage 641
- Avis public - Rapport financier 2021
- Avis public - Premier projet de règlement numéro 698 modifiant le règlement de zonage 641
- Avis public - Dérogation mineure lot 5 513 106
- Avis public - Règlements numéros 690, 691 et 692 modifiant les règlements numéros 641, 639 et 642
- Avis public - Règlement numéro 696 relatif au Code d'éthique et de déontologie des employé(e)s municipaux
- Avis public - Règlement numéro 695 relatif au Code d'éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux
- Avis public - Dépôt du rôle de perception 2022
- Avis public - Règlement numéro 694 relatif à la taxation 2022
- Avis public - Règlement numéro 693 amendant le règlement numéro 657 concernant la formation d'un comité consultatif d'urbanisme
- Avis public - Seconds projets de règlements numéros 690, 691 et 692
- Avis public - Adoption budget 2022 et PTI 2022-2023-2024
- Avis public - Adoption des premiers projets des règlements numéros 690, 691 et 692
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- Avis public - Résultat de l'élection 2021
- Avis public - Scrutin
- Avis public - Révision de la liste électorale
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- Avis public - Rôle d'évaluation 2022
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- Avis public - Élection 7 novembre 2021
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- Avis public - Premiers projets de règlement no 708 relatif au zonage et no 711 relatif au plan d'urbanisme
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- Avis public - Règlement numéro 699 amendant le règlement numéro 638 relatif au plan d'urbanisme
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- Avis public - Règlement numéro 698 amendant le règlement numéro 641 relatif au zonage
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- Avis public - Rapport financier 2021
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- Avis public - Règlements numéros 690, 691 et 692 modifiant les règlements numéros 641, 639 et 642
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